Le conseil d'orientation
Les délibérations du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine.
Délibérations 2008
Contribution du conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine aux débats préparatoires à la révision de la loi de bioéthique - 20 juin 2008
Délibération du 18 avril 2008 : Saisines sur les critères d’agrement des praticiens en génétique (+ annexes)
Délibération du 28 mars 2008 : Saisine « Rapport diagnostic prénatal, interruption médicale de grossesse, diagnostic préimplantatoire et formes héréditaires de cancers»
Le rapport rédigé à la demande de l’Agence de la biomédecine et de l’Institut National du Cancer
Délibération du 25 janvier 2008 : Saisine « Modifications des règles de répartition des greffons»
Délibérations 2007
Délibération du 9 novembre 2007 : Saisine « Traçabilité des cellules différenciées dérivées de CSEh»
Délibération du 9 novembre 2007 : Saisine « Banque de sang placentaire autologue »
Délibération du 9 novembre 2007 : Saisine « Notion de modification substantielle »
Délibération du 6 juillet 2007 : Saisine « l’information médicale à caractère familial»
Délibération du 1er juin 2007 : Saisine « Pourquoi et comment promouvoir le don d’ovocytes »
Délibération du 30 mars 2007 (et ses annexes): Evaluation de la qualité de l’activité des équipes de greffe d’organes
Délibérations 2006
Délibération du 17 novembre 2006 : Appels d’offres recherches 2007
Délibération du 17 novembre 2006 : Bonnes pratiques cliniques et biologiques en assistance medicale a la procreation
Délibération du 7 juillet 2006 : Avis sur la médiatisation de certaines greffes
Délibération du 7 juillet 2006 : Avis sur l'extension des priorités pédiatriques pour les greffes hépatiques
Délibération du 9 juin 2006 : Avis sur la stratégie de l’Agence de la biomédecine en matière d’évaluation des activités et des résultats de l’assistance médicale à la procréation : « registre national des tentatives de fiv »
Délibération du 9 juin 2006 : Avis sur le double diagnostic DPI-HLA
A la suite de la mission confiée par le Premier ministre à Monsieur le député Pierre-Louis FAGNIEZ visant à dresser, au plan national et international, un état des lieux des recherches et de leur potentiel respectif sur les cellules souches humaines, un rapport intitulé "cellules souches et choix éthiques" a été rendu public en juillet 2006.
Dans ce cadre, le conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine a été saisi afin de se prononcer sur le questionnement éthique lié à la perspective du clonage non reproductif. Les réflexions du conseil ont donné lieu à un avis, rendu le 6 juin 2006.
Délibération du 6 juin 2006 : Avis du Conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine, sur les aspects éthiques du clonage non reproductif
Délibération du 7 avril 2006 : Développement d’outils « score » dans les regles de repartition des organes
Délibération du 7 avril 2006 : Avis sur les critères d’agrement des praticiens (+ annexes)
Délibération du 3 février 2006 : Recommandations de l’Agence de la biomédecine relatives aux prélèvements d’éléments visibles du corps humain en vue d’allogreffe de tissus composites
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